Avis de non-responsabilité
Bien que le Fonds des médias du Canada (FMC) et ses partenaires de l’initiative NOUS (les « partenaires ») aient pris toutes les mesures raisonnables afin de s’assurer que tous les renseignements (y compris tout formulaire, tout outil ou toute publication) figurant sur le site sont justes et à jour, ils ne peuvent en garantir l’exactitude. Les partenaires déclinent toute responsabilité quant à l’exactitude, à la fiabilité ou à l’actualité de tout renseignement figurant dans le présent site.
Les opinions exprimées par les collaborateurs sont celles de leur auteur et ne reflètent pas nécessairement celles des partenaires.
Droits de propriété intellectuelle
Le site Web et son contenu sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur et de toutes les autres lois relatives à la propriété intellectuelle applicables. Les noms, les logos et les titres de contenu, les sociétés ou les produits qui apparaissent ou sont mentionnés dans le présent site peuvent être les marques de commerce de leur propriétaire respectif. Tous les droits sont réservés par le propriétaire concerné. Toute autre copie, reproduction, modification, publication, transmission, distribution ou utilisation du contenu du présent site est strictement interdite sans la permission écrite préalable des partenaires.
Liens vers des sites externes
Le présent site Web peut contenir des liens vers des sites externes appartenant à des tiers. Ces liens ne sont fournis que pour votre commodité. L’existence d’un lien n’indique pas que les partenaires approuvent, soutiennent ou recommandent le contenu du site externe. Les partenaires n’ont aucun droit de regard sur ces sites et ils ne sont pas responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de protection des renseignements personnels.
Communiquez avec nous
N’hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions au sujet du présent site Web.
Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle
Les partenaires sont déterminés à optimiser l’accessibilité pour tous les utilisateurs du présent site conformément à la Norme sur l’accessibilité des sites Web et à la Norme sur l’optimisation des sites Web et des applications pour appareils mobiles. Veuillez communiquer avec les partenaires si vous éprouvez des difficultés à utiliser les pages Web, les applications ou les applications mobiles pour appareils, ou si vous désirez obtenir des formats de substitution comme le caractère ordinaire, le braille ou un autre format approprié. La prestation de tous les biens et services par les partenaires doit respecter les principes de dignité, d’autonomie, d’intégration et d’égalité des chances. Les partenaires s’engagent à offrir des services d’excellence et un accès à tous les utilisateurs, y compris les personnes handicapées.